MAISON CAPON
Mentions légales
Éditeur du site
Le présent site est édité par :
MAISON CAPON
Société : HOME DECOR CAPON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
SIREN : 314 789 561
RCS : Mulhouse 314 789 561
Siège social : 42 Avenue du Président Kennedy, 68200 Mulhouse, France
Téléphone : 03 89 42 44 60
E-mail : capon-decoration@orange.fr
Directeur de la publication : Le représentant légal de la société HOME DECOR CAPON.
Hébergement
Le site est hébergé par :
Wix.com Ltd.
40 Namal Tel Aviv Street
Tel Aviv 6350671
Israël
Site internet : www.wix.com
Wix Online Platforms Limited
1 Grant's Row
Dublin 2, D02HX96
Irlande
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le présent site, notamment les textes, images, photographies, illustrations, logos, graphismes, vidéos, ainsi que leur mise en forme, sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie du site, quel que soit le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de MAISON CAPON.
Responsabilité
MAISON CAPON s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le présent site. Toutefois, la société ne saurait garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité des informations publiées.
L'utilisateur reconnaît utiliser les informations présentes sur le site sous sa seule responsabilité.
MAISON CAPON ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité d'y accéder.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites internet tiers. MAISON CAPON ne dispose d'aucun contrôle sur le contenu de ces sites et décline toute responsabilité quant aux informations qui y sont diffusées.
Protection des données personnelles
Les informations recueillies via les formulaires présents sur le site sont destinées exclusivement à la gestion des demandes de contact et à la relation commerciale avec les clients et prospects.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, chaque utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation du traitement et d'opposition concernant ses données personnelles.
Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter :
MAISON CAPON
42 Avenue du Président Kennedy
68200 Mulhouse
E-mail : capon-decoration@orange.fr
Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez déposer une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) : https://www.cnil.frwww.cnil.fr.
Cookies
Le site peut utiliser des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement ainsi que des cookies de mesure d'audience.
Lors de sa première visite, l'utilisateur est informé de l'utilisation de ces cookies au moyen d'un bandeau lui permettant d'accepter, de refuser ou de personnaliser ses choix.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
Tout litige relatif à l'utilisation du site est soumis aux juridictions françaises compétentes.